COMMENT COMMANDER ?

 

Il est très facile de commander vos produits par l'intermédiaire du site internet de la S.A.R.L PIERRE JEAN : www.lespetitsmijotesdefrancis.fr 

  

Le paiement s'effectue de matière totalement sécurisé via PAYPAL.

 

 

Vous pouvez payer via votre compte payal si vous en avez un ou par carte bancaire sans avoir besoin de vous créer un compte si vous ne le souhaitez pas.

 

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

 

Les présentes conditions de vente ne s'appliquent qu'aux ventes réalisées par des consommateurs sur le Site.

 

Les présentes conditions de vente ne sont pas applicables aux ventes à destination des professionnels (restaurateurs, traiteurs…) ayant des comptes ouverts à la SARL PIERRE JEAN.

 

Le fait de cliquer sur l'icône " Ok " signifie à la fois la validation de votre commande et une acceptation pleine et sans réserve des présentes conditions de vente.

 

Les données enregistrées par la SARL PIERRE JEAN constituent la preuve de l'ensemble des transactions effectuées sur le site avec les clients.

 

SARL PIERRE JEAN ne met à votre disposition aucun matériel, installation téléphonique, équipement terminal, ni logiciel.

Les frais de connexion au Site sont à votre charge exclusive.

 

 

COMMANDE

 

Le processus de commande est décrit ci-dessus sous la rubrique " Comment commander ".

 

Vous êtes seul responsable des informations que vous transmettez sur la consolede paiement PAYPAL lors de votre commande. Vous vous engagez à ce que ces informations soient toujours exactes lors de vos commandes ; en cas de changement de ces informations entre deux commandes, vous vous engagez à les modifier.

 

 

DISPONIBILITÉ

 

Les offres de produits sur le site sont proposées dans la limite des stocks disponibles.

 

Des informations sur la disponibilité des stocks vous seront fournies lors de la passation de votre commande.

En cas d'indisponibilité de produits après passation de votre commande, SARL PIERRE JEAN vous informera par e-mail dans les meilleurs délais. Vous pourrez alors demander l'annulation ou l'échange de votre commande en écrivant à 181, avenue des États Unis, 31200 Toulouse, ou par mail au hello@lespetitsmijotesdefrancis.fr.

 

 

LIVRAISON

 

Les produits sont livrés à l'adresse de livraison que vous avez indiquée lors de votre commande. Les produits voyagent à vos frais, risques et périls.

 

Deux méthodes de livraison sont utilisées :

 

Pour les produits sous-vide : par Chronopost (colis isotherme + bloc gel),

Pour les autres produits : par So-Colissimo remis contre signature.

 

Le choix de la méthode de livraison est automatique selon le type de produits commandés.

Minimum de la commande 5€.

 

 

 DÉLAIS DE LIVRAISON

 

   · Colis < 30kg en France y compris la Corse (hors DOM-TOM)

 

CHRONOPOST (colis iso-therme + bloc gel): livraison sous 24 heures à partir de la prise en charge

So-Colissimo remis contre signature : livraison sous 48 heures à partir de la prise en charge

Pour les livraisons en Relais Colis le maximum autorisé est de 20kg.

 

   · Colis > 30 Kg

nous contacter par e-mail hello@lespetitsmijotesdefrancis.fr

 

   · Colis pour l'étranger et DOM TOM

nous contacter par e-mail hello@lespetitsmijotesdefrancis.fr

 

Vous pouvez différer votre date de livraison en le précisant dans la zone de commentaires (attention, dans ce cas, les tarifs applicables à votre commande seront ceux en vigueur le jour de la livraison de votre commande).

 

 

RÉCLAMATION

 

Il vous appartient de vérifier le contenu du colis au moment de la livraison et de formuler les réserves, le cas échéant, sur le bordereau de livraison en présence du transporteur.

 

Ces réserves devront être adressées à SARL PIERRE JEAN par E-mail hello@lespetitsmijotesdefrancis.fr dans les 24 heures suivant la livraison du colis (ou le 1er jour ouvré si les 24 heures suivant la livraison tombent un samedi dimanche ou un jour férié).

 

La livraison du colis signifie la première présentation du colis à l'adresse indiquée lors de votre commande.

 

Le service commercial de SARL PIERRE JEAN fera le nécessaire dans les meilleurs délais pour résoudre vos problèmes.

 

 

 TARIFS

 

Les tarifs sont indiqués en euros TTC dans les catégories. TTC dans la zone d'information produit (à l'unité ou au kg), hors frais de port.

 

La TVA applicable sera celle en vigueur au jour de la commande ou de la livraison si cette dernière est différée. Le taux actuel de la TVA est de 5,5% pour l'ensemble des produits, à l'exception des alcools, des colis cadeaux et des accessoires (taux de 20%).

 

Les livraisons effectuées à l'étranger, hors de l'Union Européenne, sont hors TVA française. Vous devrez alors acquitter vous-même les éventuels droits et taxes à l'entrée du pays concerné.

 

SARL PIERRE JEAN se réserve le droit de modifier à tout moment ses tarifs, étant entendu que les tarifs en vigueur au jour de votre commande ne sont maintenus que :

  - 1 mois à compter de votre commande pour les produits conserves ;

  - 8 jours à compter de votre commande pour les autres produits.

 

Ces délais passés, et notamment en cas de livraison différée des produits, SARL PIERRE JEAN se réserve le droit d'appliquer les tarifs en vigueur au jour de la livraison. Toutefois, dans ce cas, SARL PIERRE JEAN vous informera préalablement à l'envoi du colis par téléphone, E-mail ou courrier des tarifs en vigueur et du prix final à payer. Vous serez alors libre d'annuler ou de modifier votre commande.

 

Une facture détaillée accompagnera la livraison de votre colis, sauf si dans la Zone de commentaires, vous indiquez qu'il s'agit d'un colis cadeau. Dans ce cas, la facture vous sera adressée par courrier séparé à votre domicile.

 

 

PAIEMENT

 

Toutes les commandes sont payables en euros (Facture du site en Euros et paiement sécurisé par carte bancaire en Euros).

 

Le règlement de votre commande pourra s'effectuer :

 

- par Carte Bancaire (Visa, MasterCard, CB) :

le paiement bancaire est sécurisé, il s’effectue directement et automatiquement avec PAYPAL.

 

- Par Chèque libellé à l'ordre de la SARL PIERRE JEAN : la commande n'est alors adressée qu'à la réception du chèque.

 

 

RESPONSABILITÉS

 

Les produits proposés sur le Site sont conformes à la législation en vigueur. La responsabilité de SARL PIERRE JEAN ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où les produits sont livrés. Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'importation des produits que vous envisagez de commander.

 

SARL PIERRE JEAN ne saurait être tenu responsable en cas d'indisponibilité d'un ou plusieurs produits, due à un cas de force majeure, à une perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport, à une inondation, à un incendie...

 

SARL PIERRE JEAN n'encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, dommages ou frais.

 

SARL PIERRE JEAN ne donne aucune garantie, expresse ou implicite, en ce qui concerne le caractère accessible de son Site, le fonctionnement de son Site sans erreur et sans interruption inopportune.

  

 

PROPRIÉTÉ INTELECTUELLE

 

Tous les textes, commentaires et images sur le Site sont réservés à SARL PIERRE JEAN au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle pour le monde entier.

Toute reproduction partielle ou totale du site SARL PIERRE JEAN est strictement interdite, sous peine de constituer un acte de contrefaçon. Toute reproduction partielle ou totale du système de catalogue est protégé par GNU Public License (The Exchange Project).

  

 

DROIT APPLICABLE / JURIDICTION COMPÉTENTE

 

Les présentes conditions de vente sont soumises au droit français. En cas de difficultés dans l'application des présentes conditions générales, vous devrez, avant toute action en justice, rechercher une solution amiable avec SARL PIERRE JEAN  En cas d'échec du règlement amiable, les tribunaux de Toulouse seront seuls compétents.

 

 

PHOTOGRAPHIES PRODUITS

 

Les produits photographiés sont des produits SARL PIERRE JEAN déjà cuisinés ou présentés sur assiette à titre d'exemples ; les photos des produits ne sont donc pas contractuelles, les produits étant vendus dans leur emballage d'origine. Se référer à la fiche technique du produit pour plus d'informations.